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1998 - Loi sur l’eau - Natura 2000 - Etangs piscicoles - Collectivités territoriales

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ZH Infos 19

N° 19 - 1er trimestre 1998

Les zones humides et la loi sur l’eau

- Les zones humides dans la loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau (schéma)
- La loi sur l’eau et les zones humides. Panorama
- La jurisprudence
- Les SDAGE, une démarche cohérente et prospective pour gérer l’eau et les milieux aquatiques
- La politique de l’eau en matière de protection des zones humides
- Un programme européen pour la sauvegarde des vallées alluviales du nord et de l’est de la France
- Le lac de Grand Lieu menacé par la myriophylle brésilienne ?
- Les zones humides et le droit


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ZH Infos 20

N° 20 - 2ème trimestre 1998

Réseau Natura 2000 et zones humides

- Analyse globale des habitats à composante humide de l’annexe I de la directive européenne "Habitats"
- Natura 2000 et les tourbières hautes actives
- La loutre d’Europe et ses habitats naturels
- Le programme LIFE "documents d’objectifs Natura 2000"
- Le programme LIFE Natura 2000 "Haut - Rhône, Chautagne, Lavours, Bourget"
- Le programme LIFE Natura 2000 "Landes et tourbières de la Montagne limousine"
- Zonages, zoneurs, zonés
- La place des zones humides et des zones marines dans les sites français désignés en Zone de protection spéciale (ZPS) en application de la directive communautaire concernant la conservation des oiseaux
- Un programme international en faveur des oiseaux d’eau et de leurs habitats


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ZH Infos 21

N° 21 - 3ème trimestre 1998

Les étangs piscicoles

- Vers une gestion globale des étangs piscicoles. Cadre commun de réflexion
- Pour une gestion durable des étangs piscicoles français. Rapprochement des acteurs concernés autour d’une démarche de qualité
- La gestion et l’aménagement des étangs en Dombes
- La Sologne
- Les grandes zones d’étangs de Lorraine
- La pisciculture en Dordogne Un exemple de développement rural
- La Brenne
- La protection juridique des zones humides


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ZH Infos 22

N° 22 - 4ème trimestre 1998

Collectivités locales et zones humides

- Restauration des marais périurbains de Rochefort (17)
- L’implication d’une collectivité dans la préservation d’une zone humide et le développement durable : intervention du Conseil général de la Moselle sur le site de l’étang de Lindre
- Boz (01) : d’une longue sensibilisation à une implication exemplaire
- Saint-Nazaire-de-Pézan (34) : une petite commune rurale porte le projet de gestion concertée d’une zone humide méditerranéenne
- Quand un maire s’occupe du devenir du marais : le cas d’Amuré (79), commune du Marais poitevin
- Les zones humides de l’étang de Bolmon (13) : reconquête en plein bassin industriel et urbain
- L’engagement des collectivités territoriales autour des Basses vallées angevines
- L’intérêt des collectivités locales pour les zones humides. Quelques réflexions sur les discours des élus locaux

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